Ce site web est la propriété de la société Deep Turtle Plongée.

La réservation des différents noms de domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l'afnic.

Toute personne qui accède à ce site s'engage à respecter les présentes conditions d'utilisation.

Deep Turtle Plongée décline toute responsabilité quant au contenu, à l'exactitude, à la fiabilité, à la précision, à la pertinence et à l'exhaustivité des informations et données diffusées sur le présent site, sous quelque forme que ce soit (liens hypertexte, fichiers, etc...).

Toutes les informations et données diffusées sur le présent site ne sont fournies qu'à titre indicatif et ne dispensent pas leur utilisateur de procéder à la vérification de leur exactitude et de les utiliser avec discernement et esprit critique. Notamment, Deep Turtle Plongée ne pourra être tenu pour responsable des décisions, quelles que soient leur nature, prises par l'utilisateur sur consultation de ce site et des informations et données qui y sont diffusées.

Malgré l'utilisation de serveurs dédiés haute performance, Deep Turtle Plongée décline toute responsabilité quant aux difficultés techniques que pourrait, le cas échéant, rencontrer l'utilisateur de ce site, quelle qu'en soit la cause, notamment la survenance de bogues, le défaut de capacité du terminal utilisé par l'utilisateur à restituer l'information, le non-respect de l'intégrité de l'information à travers le réseau de communication ainsi que l'ensemble des risques liés à la sécurité du réseau et en particulier les risques de détournement de l'information.

Deep Turtle Plongée se réserve le droit d'apporter toutes modifications et améliorations qu'il jugera nécessaires ou utiles dans le cadre du bon fonctionnement de ce site.

Les informations qui vous concernent sont destinées à Deep Turtle Plongée. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour exercer ce droit, adressez vous à :

contact@deepturtleplongee.com

Ce site web constitue une oeuvre protégée en France par le code de la propriété intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur.

L’ ensemble de ce site relève de la législation sur le droit d’auteur, le droit des marques et de façon générale sur la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données, ergonomie, arborescence, conception graphique, structure, architecture, …) qu’en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, photos, illustrations, logos, pictogrammes, cartes, plans,…).

Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site, par tout procédé ou sur quelque support que ce soit est interdite.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

 LITIGE – MEDIATION DE LA CONSOMMATION convention cadre en cours de validation auprès de la CECMC

En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel ou, le cas échéant, auprès du Service Relations Clientèle du professionnel).
A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.133-4 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :
La Société Médiation Professionnelle
www.mediateur-consommation-smp.fr
24 rue Albert de Mun - 33000 Bordeaux